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[French] Conditions générales d'utilisation du site Mewob.com.

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ("CGU"), SOUMISES AU DROIT, ONT VOCATION À RÉGIR L'UTILISATION DU SITE MEWOB.COM Y COMPRIS, DE TOUT CONTENU ET TOUTE FONCTIONNALITÉ ACCESSIBLES SUR LE SITE MEWOB.COM. VOTRE ACCÈS OU VOTRE UTILISATION DU SITE (QUE VOUS SOYEZ UN UTILISATEUR INSCRIT OU NON-INSCRIT SUR LE SITE), EN QUALITÉ DE PARTICULIER OU DE PROFESSIONNEL, EMPORTE VOTRE ACCEPTATION EXPRESSE ET SANS RÉSERVE DES CGU Y COMPRIS DES STIPULATIONS DE TOUTES NOTICES ("NOTICES") APPLICABLES AU SITE, INCLUANT NOTAMMENT LA CHARTE DES DONNEES PERSONNELLES. LISEZ ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS AVANT L'UTILISATATION DU SITE MEWOB.COM
Définition des termes:

Membre:
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Utilisateur:
Est utilisateur toute personne inscrite ou non-inscrite accédant à tout service proposé par les interfaces du site MEWOB.COM. L'accès au site implique l'acceptation expresse et dans réserve des CGU. Un membre est un utilisateur.

Responsabilite des membres:
Le membre est tenu responsable de toute donnée qu'il inscrit par l'utilisation des interfaces de MEWOB.COM ou par toute autre moyen d'écriture. Depuis son inscription le membre assume sans condition aussi bien les informations propres à son profil que les liens qu'il enregistre dans la base de données de MEWOB.COM. La responsabilité d'un membre sur un lien Internet est engagée à partir de la date d'ajout du lien par ce membre. Le candidat dès son inscription devient un diffuseur de lien internet et assume cette action conformément aux termes du site ciblé et à la législation des droits d'auteurs en vigueur. Le membre s'engage à ne pas diffuser des informations passibles de poursuites judiciaires. En cas de référencement ou rédaction d'informations litigieuses, le membre sera tenu pour seul responsable. Mewob ne reconnaitra et n'assumera aucune responsabilité au sujet de toute donnée écrite par un membre.

Les droits d'auteur:
Mewob est protégé par les droits d'auteus et de la propriété intellectuelle. Tout contenu numérique diffuse par le site MEWOB.COM ne peut être copié, réutilisé ou contrefait sans autorisation préalable avisée par l'autorité compétente du site MEWOB.COM par écrit. En cas de reproduction ou diffusion sans autorisation, une poursuite judiciaire sera engagée avec des dommages et intérets décidés par les autorités compétentes du site MEWOB.COM à la hauteur du prejudice.

Responsabilité sur les pages indexées:
Toute données autres que celles protégées par le site MEWOB.COM sont entièrement à la responsabilité des membres ayant ajouté ces données dans leur compte.

Droit de MEWOB.COM:
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Le caractère suspect et interdit d'une donnée saisie par un utilisateur est déterminée conformément à la culture du site MEWOB.COM. En particulier, cette culture impose aux membres de préciser toutes les données contraires à la préservation des mineurs ou interdites aux mineurs (-21 ans). Tout compte utilisateur ne respectant pas cette exigence sera suspendu ou supprimé selon les moyens mis en place par les administrateurs Mewob.

Responsabilité de MEWOB.COM:
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Préservation des mineurs:
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Blog Visitor
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Time System
La notion de temps affichée par le site MEWOB.COM repose sur la gestion temporelle des technologies Internet. Les chronos du site sont soumis aux contraintes techniques, logiciels et protocoles de transports Internet. Ainsi le temps ne répond pas à la logique des horloges classiques. Il doit être considéré comme un indicateur temporel et non comme une horloge exacte.

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